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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON DUVAL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
MAISON DUVAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3378848
Date de dépôt :
07/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/09/2025
Marque figurative de MAISON DUVAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-41 du 14 octobre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON DUVAL domicilié(e) 99 rue Floralia - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 749 325 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISON DUVAL, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3378848.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 7 septembre 2025.

MAISON DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : DUVAL , DUVAL , DUVAL , DUVAL 1798 PASTIS DE MARSEILLE , D'ANIS ET D'EAU FRAICHE , DUVAL , PASTIS DUVAL , DUVAL, TOUJOURS FIDELE A LUI MEME , DUVAL, TOUJOURS FIDELE AU PASTIS


MAISON DUVAL, Société par Actions Simplifiée - 99 rue Floralia - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 414749325


MAISON DUVAL, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2015 n°2593528 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-21

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.